Catherine Bernard

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Catherine Moreno-Bernard Catherine Leport Catherine Euvrard Catherine Cheyre Catherine Muller Catherine Bernard-Muller Catherine Fombelle Catherine Bernard-Leport Catherine Guillaume
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Catherine Bernard
académie de Nantes
Objet:
conseillers académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Groupe:
Conseil académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
ESRS1700229A(source BOESR)
nomination
01 Décembre 201701/12/2017
De: Catherine Bernard
épouse Pommier-Bernard
Objet:
II - Centre de Lyon
Groupe:
Centre de Lyon
ESRS1700135A(source BOEN)
conférés
21 Septembre 201721/09/2017
De: Catherine BERNARD
présidente de la coordination régionale des associations de jeunesse et d'éducation populaire, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000033545681(source JORF)
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Catherine BERNARD
Objet:
contrôleur
Groupe:
Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)
date_debut="2016-11-15"
a_sa_demande
JORFTEXT000033464030(source JORF)
cessation de fonction
24 Novembre 201624/11/2016
De: Catherine BERNARD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
professionnels de santé
3. Représentant la Société française de santé publique
suppléante
Groupe:
Agence nationale de santé publique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000033243832(source JORF)
nomination
16 Octobre 201616/10/2016
De: Bernard (Catherine, Véronique, Maria), épouse Conqui
Objet:
sur la liste d'aptitude à fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2015
Spécialité : Médecine générale
Concours type : 1
JORFTEXT000032377077(source JORF)
inscription
09 Avril 201609/04/2016
De: Catherine Bernard
directrice générale adjointe
Objet:
directrice générale par intérim de l'agence régionale de santé de Guyane
Groupe:
Agence régionale de santé de Guyane
date_debut="2013-03-01"
JORFTEXT000027144368(source JORF)
nomination
07 Mars 201307/03/2013
De: Bernard Catherine
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3
membres titulaires
Groupe:
Épreuves classantes nationales
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Bernard, née Guillaume (Catherine, Emilienne, Paule)
médecin général de santé publique ; 30 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la santé et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022209538(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Catherine Bernard
DASS de Paris
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2007 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000000458467(source JORF)
inscription
22 Décembre 200622/12/2006
De: Catherine Bernard
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers en anesthésie-réanimation (SNPHAR)
membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléants
Groupe:
Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
suppleant
JORFTEXT000000815045(source JORF)
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Catherine Bernard
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
f) Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers en anesthésie-réanimation (SNPHAR)
membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléants
Groupe:
Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Conseil de discipline des praticiens hospitaliers
suppleant
JORFTEXT000000636371(source JORF)
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Catherine Bernard
chargée de mission de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000418333(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 200408/05/2004
De: Catherine Bernard
chargée de mission de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"
JORFTEXT000000233540(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 200408/05/2004
De: Bernard (Catherine)
chargée de mission hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
au titre du ministère chargé de l'artisanat
Remplace:Mme Christine Rigodanzo
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000244495(source JORF)
nomination
06 Décembre 200306/12/2003
De: Catherine Bernard
chargée de mission de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000611726(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 200326/10/2003
De: Catherine Bernard
chargée de mission de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"
JORFTEXT000000245307(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 200326/10/2003
De: Catherine Bernard
chargée de mission de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000237180(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 200316/07/2003
De: Catherine Bernard
chargée de mission de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"
JORFTEXT000000237179(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 200316/07/2003
De: Bernard, née Cusimano (Catherine)
secrétaire à l'ambassade de France en Côte d'Ivoire ; 35 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Catherine Bernard
chargée de mission de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"
JORFTEXT000000787175(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 200311/05/2003
De: Catherine Bernard
chargée de mission de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000602950(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 200311/05/2003
De: Catherine Bernard
secrétaire administrative de classe supérieure, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attaché
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2003-01-28"
JORFTEXT000000786782(source JORF)
nomination
27 Mars 200327/03/2003
De: Catherine Bernard
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"
JORFTEXT000000226847(source JORF)
délégation de signature
11 Août 200211/08/2002
De: Catherine Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de conservateur territorial de bibliothèque de 2e classe
JORFTEXT000000598007(source JORF)
inscription
18 Juillet 200218/07/2002
De: Catherine Bernard
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000597124(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 200217/07/2002
De: Catherine Bernard
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000778651(source JORF)
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Catherine Bernard
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
JORFTEXT000000407556(source JORF)
délégation de signature
10 Avril 200210/04/2002
De: Bernard, née Boucherat (Catherine)
chef de bureau au secrétariat d'Etat ; 32 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Catherine Bernard
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000767763(source JORF)
délégation de signature
29 Novembre 200029/11/2000
De: Catherine Bernard
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
JORFTEXT000000402292(source JORF)
délégation de signature
29 Novembre 200029/11/2000
De: Bernard (Catherine)
chef du bureau production, services et métiers d'art à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
Secrétaire générale de la commission des comptes des services
Groupe:
Commission des comptes des services
JORFTEXT000000399972(source JORF)
nomination
19 Juillet 200019/07/2000
De: Catherine Bernard
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
JORFTEXT000000216272(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Catherine Bernard
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000216271(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Bernard (Catherine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-VII
Groupe:
Université Paris-VII
date_debut="1999-09-01"
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000213012(source JORF)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Catherine Bernard
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat"
JORFTEXT000000398049(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 199908/12/1999
De: Catherine Bernard
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000750059(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Bernard (Catherine)
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
«
Sur proposition de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat
membre titulaire
Remplace:M. Sarcelet (Jean-Dominique)
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000577882(source JORF)
nomination
19 Juin 199919/06/1999
De: Bernard (Catherine)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
« Le mandat de
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000577882(source JORF)
nomination
19 Juin 199919/06/1999
De: Bernard (Catherine)
chargée de mission de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef du bureau Production, services et métiers d'art de la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
secrétaire générale de la commission des comptes des services
Remplace:M. Foures-Laurent (Daniel)
Groupe:
Commission des comptes des services
JORFTEXT000000760512(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Catherine Bernard
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat"
JORFTEXT000000561001(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 199918/04/1999
De: Catherine Bernard
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000560859(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 199918/04/1999
De: Bernard (Catherine)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000204581(source JORF)
nomination
27 Février 199827/02/1998
De: Bernard (Catherine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1993 les médecins inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000163172(source JORF)
inscription
06 Mars 199306/03/1993
De: Bernard, épouse Leport (Catherine)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Bichat-Beaujon (université Paris-VII)
maladies infectieuses, maladies tropicales: maladies infectieuses, service des maladies infectieuses et tropicales, hôpital Bichat, emploi no 453PR0868
Groupe:
Université Paris-VII
date_debut="1991-10-01"
professeur="Maladies infectieuses"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
JORFTEXT000000539974(source JORF)
nomination
13 Décembre 199113/12/1991

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